Η εμβάσανη ανάκριση στο Βυζάντιο

Part of : Επετηρίς του Κέντρου Ερεύνης της Ιστορίας του Ελληνικού Δικαίου ; No.43, 2011, pages 93-120

Issue:
Pages:
93-120
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La torture judiciaire à Byzance
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La torture judiciaire, méthode d’ instruction largement pratiquée à Byzance à cause de l’absence de méthodes et techniques d’enquête scientifiques et réglementée minutieusement par le droit, était administrée pour arracher des aveux à un suspect criminel ou pour confirmer cet aveu ou pour obtenir un témoignage sur des affaires pénales ou du droit privé .A Rome critère important pour imposer la «quaestio per tormenta» était le statut d’esclave ou libre. La législation a autorisé la torture judiciaire en citoyens romains dès les empereurs Marc Aurèle et Lucius Verus (161-169 après JC), lorsque la grande formation des groupes des «honestiores» et des «humiliores» était introduite. La soumission des humiliores et des esclaves (non contre leurs maîtres) à la quaestio était la règle.À la période byzantine prejustinienne, quand la torture judiciaire avait une place dominante à la preuve des crimes sérieux mais aussi à l’enquête sur le domaine du droit privé, deux tendances sont observées : premièrement, la détermination précise d’un cercle des personnes exclues de la torture et deuxièmement l’augmentation de la groupe des crimes, pour lesquels les personnes exclues étaient quand même objet de la torture.Justinien, suivant la législation antérieurement créé, s’occupe de personnes soumises à la torture et de la torture des esclaves.Dans les Basiliques un titre, fondé sur les règles des Digesta et du Codex justiniens, se consacre à la quaestio.Des informations sur les détails techniques de la torture judiciaire (celui qui l’a administrée, le lieu où était pratiquée, les moyens techniques qui étaient utilisés), nous offrent plus que les législatives les sources philologiques, où les tortures sont liées essentiellement à l' investigation sur les affaires politiques et surtout sur le crime de majestas.
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Keywords:
βασανιστήρια ανακριτικά (αξιωματούχοι, δούλοι, ελεύθεροι), εκτελεστές βασανιστηρίων, όργανα και τρόποι βασανιστηρίων, τόποι βασανιστηρίων, Βυζάντιο, Ρώμη, C.Th. 9.35, C. 9.41, D. 48.18, Β.60.50.8, la torture judiciaire (les officiers, les esclaves, les libres), les administrateurs de la torture, les moyens techniques et les lieux de la torture, Byzance, Rome
Notes:
Ανεπτυγμένη μορφή ανακοίνωσης στην Η ' Συνάντηση Ιστορικών του Δικαίου (Κομοτηνή, 3-5/11/2005).